Réglementation française des installations classées, prescriptions applicables aux installations de stockage présentes dans les usines de fabrication d’aliments

Le droit français de l’environnement est très largement structuré autour de la réglementation des installations classées Les deux textes de base sont la loi du 19 juillet 1976 et son décret d’application du 21 septembre 1977. Ces textes sont relatifs aux installations classées pour la protection de l’environnement, ils intègrent les notions de dangers, d’installation […]

Enquête sur le parc de presses à granuler installées en France en 2017

En 2017, dans le cadre de l’étude sur l’impact de la variation de la vitesse des filières (CINEP) co-financée par l’ADEME, une enquête a été effectuée sur le parc de presses installées en France. Il s’agit ici de restituer les réponses qui ont été faites à cette enquête par les industriels.

Bilan d’accidentologie incendie – explosion dans le vrac alimentaire de 1982 à 2017

Un premier état de l’art de l’accidentologie de la profession a été réalisé en 2011. Il s’est intéressé aux phénomènes d’incendies et d’explosions survenus notamment en France de 1982 à 2011. Pour rappel, cet état de l’art est présenté dans le bulletin spécial n°70 « Guide d’aide à l’élaboration d’une étude de dangers ». L’objet […]

Campagne d’étude des paramètres d’inflammabilité et d’explosivité de produits manipulés en alimentation animale

Sur la base d’une étude bibliographique (issue du guide de l’état de l’art sur les silos), le Tableau 1 présente des valeurs de paramètres d’explosivités et d’inflammabilités de matières premières manipulées en nutrition animale. La variabilité des valeurs des paramètres s’explique par la variabilité des granulométries et des humidités des produits pulvérulents caractérisés. L’absence de […]

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